Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION - UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION

Numéro de dépôt :
93483573
Date de dépôt :
25/08/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/08/2003

Présentation de la marque METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION

Déposée le 25 août 1993 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION - UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION - UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, domicilié(e) "Haut Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques-Antoine BAUGIER Directeur, UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - France.

La marque METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION est expirée depuis le 25 août 2003.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION - UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : SEVI , GRANDE SOMMELLERIE , CROIX DES SARDES , SAINTEM , ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION , SEVI 1931 VIGNOBLES , LAHIRE , LES PETITS TRESORS , LES TRESORS , LA FLEUR ANNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION - UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - "Haut Gravet", 33330 SAINT-EMILION - France


Jacques-Antoine BAUGIER Directeur, UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Vins d'appellation d'origine contrôlée SAINT-EMILION et SAINT-EMILION Grand Cru